Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER, ex. 1er octobre 2026]

1. Éditeur du site

Le site capmaroc.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Wassim [NOM DE FAMILLE], en sa qualité de fondateur de CapMaroc.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

4. Activité

CapMaroc est un service d’accompagnement à l’installation au Maroc pour les familles francophones. L’activité comprend :

— La vente d’un guide numérique méthodologique sous forme de document Notion.
— Une prestation d’accompagnement personnalisé sur 3 mois incluant des appels conseil et des mises en relation avec des professionnels locaux (écoles, banques, professionnels de santé, services administratifs).

CapMaroc n’est pas un cabinet d’avocats, ni un cabinet d’expertise-comptable, ni un cabinet d’immigration. Les conseils fournis ont une vocation informative et opérationnelle, et ne se substituent pas aux conseils juridiques ou fiscaux d’un professionnel agréé dans la juridiction concernée.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, structure éditoriale, code source) est la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’accord écrit préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un de ses éléments constitue un acte de contrefaçon, susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

6. Liens hypertextes

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7. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité absolue des informations diffusées, en particulier sur les réglementations marocaines et françaises qui évoluent régulièrement.

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8. Droit applicable et juridiction

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9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou pour signaler un problème lié au Site, vous pouvez écrire à : [contact@capmaroc.fr].